Le Site Web The Star Trek Gallery, désigné ci-après par le terme "le Site", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre vous et le Site.

Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

L'utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de The Star Trek Gallery et de ses partenaires.

Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que 'les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective' et, d'autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, 'toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite' (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et express de The Star Trek Gallery. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

The Star Trek Gallery est Copyright (c) Edeal Internet. Cette oeuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord préalable et écrit de son auteur.

Dans le cas ou une des oeuvres présentes sur ce site soit une oeuvre original et que vous ne souhaitiez plus que celle-ci soit presente en ligne, un simple courrier (et/ou une preuve si cela n'était pas suffisant), prouvant votre bon droit permettra de supprimer ce document dans les plus brefs délais.

Liens vers le site et liens profonds

En aucun cas, un échange de lien, une affiliation, un partenariat ou tout autres formes d'échange ne permettra à un site tiers de se permettre la création d'un lien direct autre que celui-ci http://www.trainerscity.com/startrek/ ou http://www.startrek.bsd-fan.com/ tout autres liens ne saurait être admis sans un accord préalable et écrit de son auteur.

Si la pratique des liens hypertexte peut favoriser le développement du réseau Internet, c'est à la condition sine qua non du respect incontournable des lois et règlements qui régissent le droit de la propriété intellectuelle.
Ainsi il est admis que l'établissement de liens hypertextes simples est implicitement autorisé par tout opérateur de site Web, il n'en va pas de même pour ce qui concerne les liens dits " profonds " et qui renvoient directement aux pages secondaires d'un site cible, sans passer par sa page d'accueil. Donc les liens pointant vers des pages secondaires et a fortiori vers des fichiers du dit Site, doivent dans tous les cas avoir l'autorisation de l'auteur.

Merci de lire les rubriques Webmaster, Disclaimer et Informations Légales avant de faire de tels liens sans mon autorisation !

Données personnelles

The Star Trek Gallery est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont utilisées par The Star Trek Gallery. Toutefois, The Star Trek Gallery se réserve la possibilité de transmettre ces informations à des tiers. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette possibilité de transmission, vous pouvez, conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous y opposer de même qu'accéder, rectifier, supprimer les informations vous concernant en demandant à webmaster@trainerscity.com.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Eventuels liens vers d'autres sites tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par The Star Trek Gallery.
The Star Trek Gallery ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises européennes et international en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Garanties

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que :
le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de The Star Trek Gallery et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
The Star Trek Gallery ne garantit pas que (i) le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes, (ii) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées, (iii) le Site ne contiendra aucun virus. Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls et The Star Trek Gallery ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subies par votre ordinateur.
Aucune conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de The Star Trek Gallery ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

Limitation de responsabilité

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, The Star Trek Gallery ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de The Star Trek Gallery ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage puisse entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Fermeture ou suspension du Site

The Star Trek Gallery se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnités quelconques. The Star Trek Gallery ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site.

CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A CERTAINES RUBRIQUES DU SITE

Il existe certaines rubriques sur le Site qui vous permettent de donner votre avis. Les chroniques et critiques que The Star Trek Gallery publie dans ces différentes rubriques n'engagent que leur auteur et ne représente en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel de The Star Trek Gallery.

En donnant votre Avis dans l'une quelconque des rubriques du Site The Star Trek Gallery, vous cédez expressément et gracieusement à The Star Trek Gallery tous droits de propriété intellectuelle y affairant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.

Dans ce cadre, vous vous engagez à n'utiliser les rubriques que pour envoyer des messages et des informations qui sont propres à chaque rubrique. Ainsi, lorsque vous nous communiquez votre Avis sur telle ou telle rubrique, vous vous engagez, sans que la liste ci-après soit limitative, à ne pas :

diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels que par exemple les droits de la personne, le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine.

Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus et à ce titre garantissez The Star Trek Gallery contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre avis sur le Site. Vous assumerez toute charge et paiement concernant lesdites personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison qui pourrait être dû ou réclamé.

The Star Trek Gallery se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non votre avis sur son Site, de le modifier, de l'adapter ou de le traduire en toute langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.

Droit applicable – Litiges

Le Site est soumis au droit français et en cas de litige seuls les tribunaux de Toulouse seront compétents.